Conseil Municipal du 02 juin 1904




DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
D12 Page 269Séance du 2 Juin 1904|-|Droit de passage pour les propriétaires riverains du Fort|-|Autorisation abattage de peupliers à Mr Mingasson et Baudry|-|Taille des arbres des promenades|-|Mise en état chemins du Sempin et Courtry|-|Subvention Sté Patronage et Mutualité scolaire - Registre D12 Page 269 - Délibération
D12 Page 270Dépenses imprévues|-|Assistance médicale|-|Bureau de Bienfaisance|-|Comptes administratif de 1903 - Registre D12 Page 270 - Délibération
D12 Page 271Comptes du Receveur Municipal|-|Budget additionnel de 1904 - Registre D12 Page 271 - Délibération
D12 Page 272Budget primitif de 1905 - Registre D12 Page 272 - Délibération
D12 Page 275Chemins vicinaux emploi des ressources - Registre D12 Page 275 - Délibération
D12 Page 276Garde champêtre demande d'augmentation|-|Vente amiable|-|Réclamation à l'Administration des Ponts et Chaussées|-|Portique des pompiers|-|Appareil d'éclairage rue des Carrières - Registre D12 Page 276 - Délibération
D12 Page 277Numérotages des bateaux|-|Demande de mise en état du Quai de Marne|-|Demande d'un architecte - Registre D12 Page 277 - Délibération